Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE NATURELLE
SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien)

Numéro de dépôt :
3242181
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
LA COMPAGNIE NATURELLE de SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD

Présentation de la marque LA COMPAGNIE NATURELLE

Déposée le 20 août 2003 par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien) domicilié(e) 56 Greville Street, Prahran VICTORIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LA COMPAGNIE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE NATURELLE est expirée depuis le 20 août 2013.

SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE NATURELLE , LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES , COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES , LA COMPAGNIE NATURELLE DES CONFISERIES , LA COMPAGNIE NATURELLE DE CONFISERIES


SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD, (société de droit Australien) - 56 Greville Street, Prahran VICTORIA - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 5 août 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°416610 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452682 - Publication au BOPI 2007-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Confiserie, à l'exception des confiseries à usage médical.